Déposée par voie électronique le 19 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LAYAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXALYS domicilié(e) ZAE La Garrigue - 34726 - ST ANDRE DE SANGONIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 004 005 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque LAYAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXALYS, SARL - ZAE La Garrigue - 34726 - ST ANDRE DE SANGONIS - France - SIREN 452004005
Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; serrurerie métalliques de toutes sortes (autre qu'électrique) ; serrures métalliques (autres qu'électriques) ; quincaillerie du bâtiment, notamment espagnolettes, pentures, charnières, tés, gonds, ouvre volets, barre de sécurité, happes, clés, tourniquets, butées d'appui pour espagnolettes et volets (dardennes) ; volets en métal pour portes et fenêtres ; crochets pour espagnolettes ; poignées pour volets ; support pour poignées d'espagnolettes ; lacet métallique pour tiges ou espagnolettes ; crémones ; crochets (quincaillerie métallique) ; équerres métalliques ; ferrures pour la construction ; ferrures de portes ; ferrures de fenêtres ; poignées de portes (en métal) ; poignées de coulissant (en métal) ; pênes de serrures ; verrous ; gonds métalliques ; boutons (poignées) métalliques ; écrous métalliques ; portails métalliques ; cadres de portes et fenêtres métalliques ; châssis de portes et fenêtres métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; galets de fenêtres ; sonnettes de portes métalliques non électriques ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; volets non métalliques ; cadres de portes et fenêtres non métalliques ; châssis de portes et fenêtres non métalliques ; portails non métalliques ; portes non métalliques ; clôtures non métalliques ; fenêtres non métalliques ; arrêts de volets ; arrêts de persiennes ; arrêts de fenêtres ; arrêts de portes ;
Garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; portes de meubles ; serrurerie non métalliques de toutes sortes (autre qu'électrique) ; serrures à combinaison, à fourreau, à ressort, de sûreté, de sécurité ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; quincaillerie du bâtiment, à savoir espagnolettes, pentures, charnières, équerres, butées d'appui pour espagnolettes et volets (dardennes) ; arrêts pour persiennes ; arrêts de volets ; arrêts de portes ; arrêts de fenêtres ; gonds de porte ; crochets pour espagnolettes ; poignées pour volets et portes ; support pour poignées d'espagnolettes, lacets pour tiges ou espagnolettes, tous ces produits étant non métalliques ; sonnettes de portes ni métalliques, ni électriques.
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